Entre les soussignées :
La Maison d’Édition Me Mine Myself, structure indépendante et féministe, dont le siège social est situé à Chartres en France, représentée par Magali Tranchant, ci-après dénommée « l’Éditeur »,
ET
[Nom de l’Autrice], demeurant à […], ci-après dénommée « l’Autrice »,
Il a été convenu ce qui suit :
Le présent contrat a pour objet la publication, la diffusion et l’exploitation de l’œuvre intitulée provisoirement :
« [Titre de l’Œuvre] », ci-après dénommée « l’Œuvre ».
L’Œuvre est publiée dans le cadre d’un contrat d’édition participatif, dans lequel l’Éditeur et l’Autrice partagent les frais d’édition et les revenus issus de l’exploitation.
Le présent contrat n’est ni un contrat à compte d’auteur, ni un contrat à compte d’éditeur.
Il repose sur un modèle participatif, caractérisé par :
la prise en charge par l’Autrice de 50 % des frais d’édition définis à l’article 6 ;
la prise en charge par l’Éditeur des 50 % restants ;
la possibilité pour l’Autrice de choisir entre un tirage anticipé ou l’impression à la demande ;
une rémunération proportionnelle aux ventes, définie à l’article 7.
L’Autrice cède à l’Éditeur, à titre exclusif, les droits suivants :
droit de reproduction de l’Œuvre sous forme imprimée et numérique ;
droit de représentation, diffusion et mise à disposition du public ;
droit d’adaptation graphique (maquette, couverture) ;
droit de promotion et d’exploitation commerciale.
Cette cession est consentie pour une durée de 5 ans, renouvelable par tacite reconduction annuelle, sauf dénonciation par l’une des parties avec un préavis de 3 mois.
L’Éditeur s’engage à :
réaliser la fabrication de l’Œuvre (maquette, couverture, correction) ;
assurer la publication, la distribution et la mise en place ;
assurer la gestion administrative, comptable et commerciale ;
assurer la communication éditoriale de base ;
publier l’Œuvre dans un délai maximum de 12 mois après réception du manuscrit final.
L’Autrice s’engage à :
fournir un manuscrit complet, finalisé et exploitable ;
collaborer aux corrections et validations nécessaires ;
participer activement à la promotion de l’Œuvre ;
garantir que l’Œuvre est originale et ne porte atteinte à aucun droit tiers ;
régler 50 % des frais d’édition définis à l’article 6 ;
régler 50 % des frais d’impression si elle choisit un tirage anticipé.
Les frais d’édition engagés pour la publication de l’Œuvre sont les suivants :
maquette et mise en page : […] € HT
création de couverture : […] € HT
correction éditoriale : […] € HT
communication et promotion de base : […] € HT
gestion administrative et suivi : […] € HT
Le total des frais d’édition s’élève à […] € HT.
L’Autrice règle 50 %, soit […] € HT. L’Éditeur règle les 50 % restants.
Ces frais sont facturés par l’Éditeur et réglés :
en une fois à la signature du contrat, ou
selon un échéancier convenu entre les parties.
L’Autrice choisit l’un des deux modes d’impression suivants :
Option A – Tirage imprimé à l’avance
Un tirage initial de […] exemplaires est réalisé. Les frais d’impression s’élèvent à […] € HT. L’Autrice règle 50 %, soit […] € HT. L’Éditeur règle les 50 % restants.
Option B – Impression à la demande (POD)
Aucun tirage n’est réalisé à l’avance. Les exemplaires sont imprimés au fur et à mesure des ventes.
👉 Dans ce cas, aucun frais d’impression n’est facturé à l’Autrice.
L’Autrice coche l’option choisie :
☐ Option A : Tirage imprimé à l’avance
☐ Option B : Impression à la demande (POD)
En contrepartie de la cession des droits, l’Autrice perçoit :
Cette rémunération constitue les droits d’auteur dus dans le cadre du présent contrat.
Les redevances dues à l’Autrice sont versées :
une fois par an, ou au plus tard le 30 avril de l’année suivante ;
accompagnées d’un relevé détaillé des ventes, retours et stocks.
L’Autrice reçoit gratuitement 10 exemplaires de l’Œuvre.
Elle peut en acquérir d’autres à un tarif préférentiel de 40 % de remise sur le prix public HT.
Le contrat peut être résilié :
en cas de manquement grave d’une partie à ses obligations ;
en cas d’épuisement de l’Œuvre sans réimpression prévue ;
à l’issue de la période de 5 ans, sur simple notification écrite.
En cas de résiliation, les droits reviennent automatiquement à l’Autrice.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de l’Éditeur.
Fait à […], le […]. En deux exemplaires originaux.
L’Éditeur Signature :
L’Autrice Signature :
Chez Me Mine Myself, nous refusons les zones d’ombre. Nos contrats sont publics, nos valeurs sont assumées, et notre engagement est simple :
0ffrir aux autrices un espace juste, transparent et profondément respectueux de leur travail.
Si vous souhaitez publier votre œuvre dans une maison d’édition qui place les femmes au centre, vous êtes exactement au bon endroit.
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