ME MINE MYSELF
Contrat d’édition à compte d’éditeur
Dernière mise à jour le : 26 octobre 2025
- Les Parties
Entre les soussignées :
La Maison d’Édition Me Mine Myself, structure indépendante et féministe, dont le siège social est situé à Chartres, représentée par Magali Tranchant, ci-après dénommée « l’Éditeur »,
ET
[Nom de l’Autrice], demeurant à […], ci-après dénommée « l’Autrice »,
Il a été convenu ce qui suit :
- Article 1 – Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la publication, la fabrication, la diffusion ainsi que l’exploitation de l’œuvre intitulée provisoirement :
« [Titre de l’Œuvre] », ci-après dénommée « l’Œuvre ».
En outre, l’Œuvre est publiée dans le cadre d’un contrat d’édition à compte d’éditeur, dans lequel l’Éditeur prend en charge l’intégralité des frais d’édition et d’impression.
- Article 2 – Nature du contrat
Le présent contrat est un contrat à compte d’éditeur, caractérisé par :
la prise en charge par l’Éditeur de 100 % des frais d’édition ;
la prise en charge par l’Éditeur de 100 % des frais d’impression ;
l’engagement de l’Éditeur à assurer la fabrication, la diffusion, également la promotion de l’Œuvre ;
une rémunération proportionnelle des autrices, définie à l’article 7.
- Article 3 – Cession des droits
L’Autrice cède à l’Éditeur, à titre exclusif, les droits suivants :
droit de reproduction de l’Œuvre sous forme imprimée mais aussi numérique ;
droit de représentation, diffusion, sans oublier la mise à disposition du public ;
droit d’adaptation graphique (maquette, couverture) ;
droit de promotion et d’exploitation commerciale.
Par ailleurs, cette cession est consentie pour une durée de 5 ans, renouvelable par tacite reconduction annuelle, sauf dénonciation par l’une des parties avec un préavis de 3 mois.
- Article 4 – Engagements de l’Éditeur
L’Éditeur s’engage à :
-
réaliser la fabrication de l’Œuvre (la maquette, la couverture, y compris la correction) ;
-
assurer la publication, la distribution et la mise en place ;
-
assurer la gestion administrative, comptable et commerciale ;
-
assurer la communication éditoriale de base ;
-
publier l’Œuvre dans un délai maximum de 12 mois après réception du manuscrit final.
- Article 5 – Engagements de l’Autrice
L’Autrice s’engage à :
fournir un manuscrit complet, finalisé et exploitable ;
collaborer aux corrections et validations nécessaires ;
participer activement à la promotion de l’Œuvre ;
garantir que l’Œuvre est originale et également qu’elle ne porte atteinte à aucun droit tiers .
- Article 6 – Frais d’édition et d’impression
6.1 – Frais d’édition
Les frais d’édition engagés pour la publication de l’Œuvre sont les suivants :
maquette et mise en page : […] € HT
création de couverture : […] € HT
correction éditoriale : […] € HT
communication et promotion de base : […] € HT
gestion administrative et suivi : […] € HT
Le total des frais d’édition s’élève à […] € HT.
👉 L’Éditeur prend intégralement en charge ces frais. Ainsi, aucun frais d’édition n’est facturé à l’Autrice.
6.2 – Frais d’impression (au choix de l’Editeur)
L’Editeur choisit l’un des deux modes d’impression suivants :
Option A – Tirage imprimé à l’avance
Un tirage initial de […] exemplaires est réalisé. Les frais d’impression s’élèvent à […] € HT.
👉 L’Éditeur prend intégralement en charge ces frais. Ainsi, aucun frais d’impression n’est facturé à l’Autrice.
Option B – Impression à la demande (POD)
Aucun tirage n’est réalisé à l’avance. Les exemplaires sont imprimés au fur et à mesure des ventes.
👉 Dans ce cas également, aucun frais d’impression n’est facturé à l’Autrice. L’Éditeur prend en charge les coûts liés à chaque exemplaire imprimé.
L’Editeur coche l’option choisie :
☐ Option A : Tirage imprimé à l’avance
☐ Option B : Impression à la demande (POD)
- Article 7 – Rémunération de l’Autrice
En contrepartie de la cession des droits, l’Autrice perçoit :
10 % du prix public HT de chaque exemplaire vendu et encaissé.
Cette rémunération est calculée sur les ventes réellement constatées, déduction faite des éventuels retours.
- Article 8 – Paiement des redevances
Les redevances dues à l’Autrice sont versées :
une fois par an, ou au plus tard le 30 avril de l’année suivante ;
accompagnées d’un relevé détaillé des ventes, retours et stocks.
- Article 9 – Exemplaires d’autrice
L’Autrice reçoit gratuitement 10 exemplaires de l’Œuvre.
Elle peut en acquérir d’autres à un tarif préférentiel de 40 % de remise sur le prix public HT.
- Article 10 – Résiliation
Le contrat peut être résilié :
en cas de manquement grave d’une partie à ses obligations ;
en cas d’épuisement de l’Œuvre sans réimpression prévue ;
à l’issue de la période de 5 ans, sur simple notification écrite.
En cas de résiliation, les droits reviennent automatiquement à l’Autrice.
- Article 11 – Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de l’Éditeur.
- Article 12 – Signatures
Fait à […], le […]. En deux exemplaires originaux.
L’Éditeur Signature :
L’Autrice Signature :
Écrire, c’est reprendre sa place
Nous croyons au pouvoir des voix féminines, libres et audacieuses
Chez Me Mine Myself, nous refusons les zones d’ombre. Nos contrats sont publics, nos valeurs sont assumées, et notre engagement est simple :
0ffrir aux autrices un espace juste, transparent et profondément respectueux de leur travail.
Si vous souhaitez publier votre œuvre dans une maison d’édition qui place les femmes au centre, vous êtes exactement au bon endroit.
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