ME MINE MYSELF
Contrat d’édition à compte d’auteur
Dernière mise à jour le : 26 octobre 2025
- Les Parties
Entre les soussignées :
La Maison d’Édition Me Mine Myself, structure indépendante et féministe, dont le siège social est situé à Chartres , représentée par Magali Tranchant, ci-après dénommée « l’Éditeur »,
ET
[Nom de l’Autrice], demeurant à […], ci-après dénommée « l’Autrice »,
Il a été convenu ce qui suit :
- Article 1 – Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la publication, la fabrication et la diffusion de l’œuvre intitulée provisoirement :
« [Titre de l’Œuvre] », ci-après dénommée « l’Œuvre ».
L’Œuvre est publiée dans le cadre d’un contrat d’édition à compte d’auteur, dans lequel l’Autrice prend en charge l’intégralité des frais d’édition et d’impression, selon les modalités définies au présent contrat.
- Article 2 – Nature du contrat
Le présent contrat est un contrat d’édition à compte d’auteur, caractérisé par :
la prise en charge par l’Autrice de 100 % des frais d’édition ;
la prise en charge par l’Autrice de 100 % des frais d’impression, sauf impression à la demande ;
l’absence d’investissement financier de l’Éditeur ;
la fourniture par l’Éditeur d’un ensemble de prestations éditoriales définies à l’article 4 ;
une rémunération proportionnelle aux ventes, définie à l’article 7.
- Article 3 – Cession des droits
L’Autrice cède à l’Éditeur, à titre exclusif, les droits suivants :
droit de reproduction de l’Œuvre sous forme imprimée et numérique ;
droit de représentation, diffusion et mise à disposition du public ;
droit d’adaptation graphique (maquette, couverture) ;
droit de promotion et d’exploitation commerciale.
Cette cession est consentie pour une durée de 5 ans, renouvelable par tacite reconduction annuelle, sauf dénonciation par l’une des parties avec un préavis de 3 mois.
- Article 4 – Engagements de l’Éditeur
L’Éditeur s’engage à fournir les prestations suivantes :
correction éditoriale (selon le niveau choisi) ;
mise en page et maquette intérieure ;
création ou adaptation de la couverture ;
fabrication de l’Œuvre selon les options choisies ;
dépôt légal ;
référencement de l’Œuvre ;
mise à disposition sur les plateformes partenaires (si applicable) ;
communication éditoriale de base.
L’Éditeur n’est pas tenu d’assurer une diffusion en librairie physique, sauf accord spécifique.
- Article 5 – Engagements de l’Autrice
L’Autrice s’engage à :
fournir un manuscrit complet, finalisé et exploitable ;
collaborer aux corrections et validations nécessaires ;
régler l’intégralité des frais définis à l’article 6 ;
garantir que l’Œuvre est originale et ne porte atteinte à aucun droit tiers ;
participer à la promotion de l’Œuvre.
- Article 6 – Frais d’édition et d’impression
6.1 – Frais d’édition (obligatoires)
Les frais d’édition facturés à l’Autrice sont les suivants :
correction éditoriale : […] € HT
maquette et mise en page : […] € HT
création de couverture : […] € HT
communication éditoriale de base : […] € HT
gestion administrative et suivi : […] € HT
Le total des frais d’édition s’élève à […] € HT, intégralement à la charge de l’Autrice.
6.2 – Frais d’impression (au choix de l’Autrice)
L’Autrice choisit l’un des deux modes d’impression suivants :
Option A – Tirage imprimé à l’avance
Un tirage initial de […] exemplaires est réalisé. Les frais d’impression s’élèvent à […] € HT. L’Autrice règle 50 %, soit […] € HT. L’Éditeur règle les 50 % restants.
Option B – Impression à la demande (POD)
Aucun tirage n’est réalisé à l’avance. Les exemplaires sont imprimés au fur et à mesure des ventes. 👉 Dans ce cas, aucun frais d’impression n’est facturé à l’Autrice.
L’Autrice coche l’option choisie :
☐ Option A : Tirage imprimé à l’avance
☐ Option B : Impression à la demande (POD)
- Article 7 – Rémunération de l’Autrice
En contrepartie de la cession des droits d’exploitation de l’Œuvre, l’Autrice perçoit une rémunération proportionnelle aux ventes.
L’Autrice reçoit :
35 % du prix public HT de chaque exemplaire vendu et encaissé.
Cette rémunération est calculée sur les ventes réellement constatées et encaissées par l’Éditeur, déduction faite des éventuels retours.
- Article 8 – Paiement des redevances
Les redevances dues à l’Autrice sont versées :
une fois par an, ou au plus tard le 30 avril de l’année suivante ;
accompagnées d’un relevé détaillé des ventes, retours et stocks.
- Article 9 – Exemplaires d’autrice
L’Autrice reçoit gratuitement 10 exemplaires de l’Œuvre.
Elle peut en acquérir d’autres à un tarif préférentiel de 40 % de remise sur le prix public HT.
- Article 10 – Résiliation
Le contrat peut être résilié :
en cas de manquement grave d’une partie à ses obligations ;
en cas d’épuisement de l’Œuvre sans réimpression prévue ;
à l’issue de la période de 5 ans, sur simple notification écrite.
En cas de résiliation, les droits reviennent automatiquement à l’Autrice.
- Article 11 – Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de l’Éditeur.
- Article 12 – Signatures
Fait à […], le […]. En deux exemplaires originaux.
L’Éditeur Signature :
L’Autrice Signature :
Écrire, c’est reprendre sa place
Nous croyons au pouvoir des voix féminines, libres et audacieuses
Chez Me Mine Myself, nous refusons les zones d’ombre. Nos contrats sont publics, nos valeurs sont assumées, et notre engagement est simple :
0ffrir aux autrices un espace juste, transparent et profondément respectueux de leur travail.
Si vous souhaitez publier votre œuvre dans une maison d’édition qui place les femmes au centre, vous êtes exactement au bon endroit.
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